Ordre du jour :

1. Proposition de modifications de statuts actions de développement économique notamment en matière de développement de services à la population en matière d’offre de soins – Aides financières aux étudiants en médecine – Aide en vue d’une installation sur le territoire de la CCBTA PJ
2. Modification statut : adaptation réglementaire
3. Adhésion association AFCDP (RGPD)
4. DSC définitive
5. Mise en place du RIFSEEP Filière culturelle Catégorie A Attachés territoriaux de conservation du patrimoine
6. Délibération portant suppression de postes
7. Délibération portant création de six emplois permanents à temps complet d’adjoint technique principal de deuxième classe
8. Délibération portant création d’un emploi permanent à temps complet de rédacteur territorial (annexe tableau des effectifs au 09/07/2018) PJ
9. Délibération fixant la composition du CHSCT de la CCBTA
10. Délibération fixant la composition du Comité Technique de la CCBTA
11. Délibération autorisant l’autorité territoriale à ester en justice
12. Plan Local Prévention Déchets Ménagers et Assimilés PJ
13. Approbation du Compte Rendu Annuel aux Collectivités Locales relatif à la convention de mandat du suivi de l’opération d’aménagement de la ZI Broussan sur la commune de Bellegarde PJ
14. Approbation du Compte Rendu Annuel aux Collectivités Locales relatif à la Réhabilitation et l’extension du Centre Culturel Georges Brassens à Fourques. PJ
15. Approbation du Compte Rendu Annuel aux Collectivités Locales relatif à la Réalisation d’une Halle des Sports sur la commune de Jonquières-Saint-Vincent. PJ
16. Approbation du Compte Rendu Annuel aux Collectivités Locales relatif à la Réhabilitation et à l’extension de la salle des Fêtes « La Calade » à Vallabrègues. PJ
17. Approbation du Compte Rendu Annuel aux Collectivités Locales relatif à la Construction d’un Pôle Associatif, Culturel et de Loisirs sur la commune de Bellegarde. PJ
18. Approbation du Compte Rendu Annuel aux Collectivités Locales relatif à la Création d’un Port de Plaisance à Fourques PJ
19. Approbation du Compte Rendu Annuel aux Collectivités Locales relatif aux études préalables aux travaux de dragage et d’extension du Port de plaisance sur le Rhône à Vallabrègues. PJ
20. Approbation du Compte Rendu Annuel aux Collectivités Locales relatif à l’Aménagement de la ZI Domitia à Beaucaire. PJ
21. Rapport de gestion 2017 PJ
22. Budget environnement exonération TEOM 2019
23. Modification taxe de séjour
24. Mise en place d’une offre de visites estivales.
25. Convention relative à l’enrichissement des bases de données de l’économie touristique avec Gard Tourisme. PJ
26. Rapport d’activité 2017. PJ
27. Avis projet SAGE Camargue Gardoise PJ