Bureau Délibératif du 12 Juin 2017

Le prochain Bureau délibératif
aura lieu le Lundi 12 juin 2017 à 18h30 au siège de la Communauté des Communes
au 1, Avenue de la Croix Blanche à Beaucaire.
Pour rappel, ces rendez-vous sont ouverts au public désirant y assister
 
Ordre du jour bureau délibératif :
1) Travaux concernant la rue des Arènes à Fourques : approbation de la convention de co-maitrise d’ouvrage entre la Communauté de Communes et la commune de Fourques
2) Convention de mise à disposition au bénéfice de la SARL Assistance Dépannage Elévateurs, de l’atelier relais N°1 d’une superficie de 220,90m2 situé au 85C avenue Georges Besse Beaucaire

3) Subvention 2017 Initiative Gard – Acompte 2
4) Cession des terrains d’assiette de voirie de la ZA la Broue à la commune de Jonquières Saint Vincent (PJ)
5) Cession des terrains d’assiette de voirie de la ZA Mérarde à la commune de Beaucaire (PJ)
6) Cession des terrains d’assiette de voirie de la ZA n°4 de Lédignan à la commune de Fourques (PJ)