Bureau délibératif du 20 novembre

Le prochain Bureau délibératif
aura lieu le Lundi 20 novembre 2017 à 18h30 au siège de la Communauté des Communes
au 1, Avenue de la Croix Blanche à Beaucaire.
Pour rappel, ces rendez-vous sont ouverts au public désirant y assister.
 
· Ordre du jour bureau délibératif :

1) Subvention à l’association Terre d’Argence Active pour l’année 2017
2) Marché de travaux, reconstruction de la déchèterie de Beaucaire Marché n°2017/07/031
3) Avenant au contrat de mandat pour l’augmentation du montant de l’opération de la salle la CALADE à Vallabrègues
4) Avenant pour une mission complémentaire à la convention de mandat pour la création du Port de Fourques
5) Cession des terrains d’assiette de voirie de la ZI Domitia à la commune de Beaucaire
6) Cession des terrains d’assiette de voirie de la ZA du Rieu à la commune de Bellegarde
7) Service Ville d’Art et d’Histoire : promotion et animation du patrimoine. Demande de subvention crédits de fonctionnement DRAC Languedoc Roussillon année 2018
8) Service Ville d’Art et d’Histoire : promotion et animation du patrimoine. Demande de subvention crédits de fonctionnement Conseil Régional d’Occitanie Pyrénées Méditerranée
année 2018
9) SPANC : demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau et du Conseil Départemental du Gard/programme 2018
10) Attribution du marché d’assurances dommages aux biens responsabilité civile, flotte automobile et risques statutaires
11) Signature d’une Convention d’objectifs et de financement pour le versement de la subvention de fonctionnement 2017 du LAEP Babill’âge sur fonds locaux de la CAF du Gard