Conseil Communautaire du 27 novembre 2017

Le prochain Conseil communautaire
aura lieu le Lundi 27 novembre 2017 à 18h. au siège de la Communauté des Communes
au 1, Avenue de la Croix Blanche à Beaucaire.
Pour rappel, ces rendez-vous sont ouverts au public désirant y assister.

Ordre du jour : 

1.     DM3  Budget Principal
2.     DM2  Environnement
3.     DM2 Budget ports
4.     Compétence GEMAPI
5.     Attribution de compensation 2018 suite au transfert GEMAPI et rapport Clect du 13 novembre 2017
6.     Convention d’occupation temporaire CCBTA/ville de Beaucaire travaux quai de la Paix Port de Beaucaire (PJ)
7.     Budget 2017 Office de Tourisme : admission en non-valeur
8.     Budget 2017 Office de Tourisme : DM 1
9.     Tableau des effectifs de l’Office de Tourisme
10.   Désignation du directeur de la régie « Office de Tourisme ». (pj)
11.   Office de Tourisme : fixation des tarifs 2018 (pj)
12.   Office de Tourisme : Désignation de 2 membres pour siéger au Conseil d’Administration de l’association « Les Olivettes du Pays de Nîmes »

13.     Convention CCBTA OT/Gard Tourisme déploiement d’une place de marché
14. Attributions et fonctionnement de la CAO de la CCBTA
15.   Tarification 2018 : service Ville d’Art et d’Histoire et Musée Auguste Jacquet (pj)

16.   Musée Auguste Jacquet : restauration des collections demande de subvention crédits de fonctionnement Conseil Régional d’Occitanie Pyrénées Méditerranée année 2018
17.   Musée Auguste Jacquet : demande de subvention crédits de fonctionnement 2018  aide à la restauration des collections des Musées de France Direction Régionale des Affaires Culturelles  d’Occitanie
18.   Délibération relative à la mise en place d’une participation de la CCBTA à la protection sociale complémentaire sur le risque prévoyance au titre d’un contrat labellisé

19.   Convention financière (2018 - 2022) pour la mise en œuvre d'une opération programmé de l'habitat et du renouvellement urbain (OPAH-RU) sur les centres villes de Beaucaire, Bellegarde, Jonquières et la traversée de Saint-Vincent