Conseil Communautaire du 29 Janvier 2018

Le prochain Conseil communautaire
aura lieu le Lundi 29 janvier 2018 à 18h. au siège de la Communauté des Communes
au 1, Avenue de la Croix Blanche à Beaucaire.
Pour rappel, ces rendez-vous sont ouverts au public désirant y assister.

Ordre du jour : 

1.     Maitrise de la population des « chats libres » sur le territoire de la Communauté de Communes – adoption d’une convention cadre pour le partenariat avec les associations de protection animale (PJ)

2.     Budget PORTS : Tarifs électricité ports de plaisance

3.     Crédits anticipés environnement

4.     Crédits anticipés Ports de plaisance

5.     Crédits anticipés siège

6.     Subventions 2018

7.     Service Ville d’Art et d’Histoire contrat de ville demande de subvention crédits de fonctionnement Conseil Départemental du Gard Direction Générale Adjointe des Solidarités année 2018

8.      Service Ville d’Art et d’Histoire contrat de ville demande de subvention crédits de fonctionnement Direction Départementale de la cohésion sociale du Gard année 2018

9.     Coût définitif des travaux concernant la création d’un carrefour giratoire d’accès à la ZAE « Costières de Broussan » sur la RD 38 à Bellegarde. Avenant n°2 à la convention de co-maitrise d’ouvrage (PJ)

10.   Achat d’une parcelle foncier à la commune de Bellegarde pour l’aménagement d’une maison médicale

11.   Attribution de l’accord-cadre relatif à la fourniture divers conteneurs pour la collecte en apport volontaire de la Communauté de Communes Beaucaire Terre d’Argence  

12.   Attribution du marché relatif à la collecte des ordures ménagères et des emballages recyclables à Fourques et Jonquières Saint Vincent (« Beaucaire ZUP » en tranche optionnelle)

13.   Chantier d’insertion 2018  (PJ)

14.   Subvention MLJ 2018 (PJ)

15.   Demande de subvention Etat Pôle Associatif et culturel (Bellegarde)

16.   Convention de mise à disposition d’un terrain CNR à l’usage d’un sentier de randonnée (Pj)

17.   DELIBERATION relative au rapport de situation en matière d’égalité femmes-hommes (PJ)

18.   Désignation des délégués au SIHTBLV – Syndicat Intercommunal d’aménagement Hydraulique du bassin de Tarascon Barbentane et pour l’entretien de la Lone de Vallabrègues

19.   Désignation des délégués  CCBTA au SICE Briançon – Syndicat Intercommunal pour le Curage et l’entretien du Briançon.

20.   Désignation des délégués  CCBTA au SYMADREM – Syndicat Mixte Interrégional des Digues du Delta du Rhône et de la Mer.

21.   Désignation des délégués  CCBTA au SMD – Syndicat Mixte Départemental d’Aménagement et de Gestion des Cours d’eau et Milieux Aquatiques.

22.   SPL : dossier de clôture opération ZA du Rieu Bellegarde (PJ)

23.   Attribution du marché de maitrise d’œuvre Centre culturel Georges Brassens à Fourques

24.   Attribution du marché de suivi animation de l’OPAH RU portant sur les centres anciens DE Beaucaire, de Bellegarde et Jonquières et du quartier Saint Vincent

25.   Compte de gestion EPIC,

26.   ROB OT (PJ)

27.   Horaires OT,

28.   Fixation des taux de commission et de marge.

29.   Tarifs professionnels Ports  2018 (PJ)

30.   ROB CCBTA (PJ)

31.   DSC 2018 provisoire

32.   Adhésion de la CCBTA à l’association des établissements publics de coopération intercommunale pour l’incubation des projets de coopération de grande Provence