Conseil Communautaire du lundi 17 juillet 2017

Le prochain Conseil communautaire
aura lieu le Lundi 17 juillet 2017 à 18h au siège de la Communauté des Communes
au 1, Avenue de la Croix Blanche à Beaucaire.
Pour rappel, ces rendez-vous sont ouverts au public désirant y assister.
 
Ordre du jour :
 
1. Délégation de service public Abbaye de Saint Roman examen rapport annuel d'exploitation année 2016 PJ)
2. Rapport de gestion SPL 2016 (PJ)
3. Approbation du Compte Rendu Annuel aux Collectivités Locales relatif à la Réhabilitation et à l'extension de la salle des Fêtes« La Calade » à Vallabrègues (PJ)
4. Approbation du Compte Rendu Annuel aux Collectivités Locales relatif à l'extension du Port de plaisance de Vallabrègues (PJ)
5. Approbation du Compte Rendu Annuel aux Collectivités Locales relatif à la création d'un Port de Plaisance à Fourques (PJ)
6. Approbation du Compte Rendu Annuel aux Collectivités Locales relatif à l'Aménagement de la ZI Domitia à Beaucaire (Pj)
7. Approbation du Compte Rendu Annuel aux Collectivités Locales relatif à la Construction des Ateliers relais à Mérarde Beaucaire (PJ)
8. Approbation du Compte Rendu Annuel aux Collectivités Locales relatif à l'Aménagement de la ZA du Rieu à Bellegarde (PJ)
9. Redevance d'occupation Maison Médicale de Bellegarde
10. Redevance d'occupation Maison Médicale de Beaucaire
11. Attribution marché de maitrise d'œuvre pour la construction d'une maison médicale à Bellegarde (PJ)
12. Attribution de la mission de maitrise d'œuvre concernant la construction d'une maison médicale à Beaucaire (Pj)
13. Cession des terrains d'assiette de voirie de la ZAC les Milliaires à la commune de Beaucaire
14. Rapport activité 2016 (Pj)
15. Rapport activité Ordures Ménagères 2016 (Pj)
16. Contrat d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la mise en œuvre du déploiement du réseau très haut débit
17. Partenariat avec le GEIQ multisectoriel du Gard pour le développement de l'apprentissage (PJ)
18. Convention de mise à disposition au bénéfice de la SARL STV de l'atelier relais n°3 d'une superficie de 180m2 (PJ) 
19. Acquisitions foncières en vue du projet de halle des sports à Jonquières Saint Vincent
20. Délibération relative au coût unitaire journalier du service commun archives
21. Création et suppression de postes
22. Mise en place du RIFSEEP filière technique catégorie C
23. Programme local de prévention des déchets ménagers et assimilés de la Communauté de Communes Beaucaire Terre d'Argence (Pj)
24. DM 1 Budget Principal
25. DM 1 Budget Environnement
26. DM 1 Budget Ports
27. Budget siège admission en non-valeur
28. Budget Ports admission en non-valeur
29. Budget environnement admission en non-valeur
30. Budget SPANC admission en non-valeur
31. Exonération TEOM 2018 budget environnement
32. SPANC: Demande de subvention auprès de l'Agence de l'Eau et du Conseil Départemental du Gard/programme 2017
33. Avenant n°1 au cahier des charges de la concession de plaisance de Bellegarde sur Je domaine public fluvial confié à Voies Navigables de France (VNF) entre VNF et la Communauté de Communes Beaucaire Terre d' Argence (PJ)
34. Avenant n°1 au cahier des charges de la concession de plaisance de Beaucaire sur le domaine public
fluvial confié à Voies Navigables de France (VNF) entre VNF et la Communauté de Communes
Beaucaire Terre d'Argence (PJ)
35. Réseaux très haut débit- approbation de la convention tripartite de remise par GRDF d'une
canalisation de distribution de Gaz Naturel située sur la commune de Bellegarde (Pj)
36. Désignation des membres au sein du Syndicat Mixte Nappes Vistrenque