CONSEIL COMMUNAUTAIRE Le conseil se réunira lundi 9 décembre à 19h au siège de la CCBTA autour du président Juan Martinez

Ordre du jour délibératif :

1. Election d’un délégué titulaire membre du SMEC faisant suite à la démission de Julien SANCHEZ
2. Election du délégué suppléant au SYMADREM faisant suite à la démission de Julien SANCHEZ
3. Election d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant au SRE faisant suite à la démission de Julien SANCHEZ et Jean-Pierre PERIGNON
4. Election d’un délégué membre au sein du CEOT Beaucaire Terre d’Argence
5. Election d’un délégué titulaire du PETR Garrigues et Costières de Nîmes
6. Bilan de l’année 2023 du Programme Local de l’Habitat (PLH) 2022-2027 de la Communauté de communes Beaucaire Terre d’Argence
7. Aide renforcée du« Programme de ravalement de façades»
8. Principe de mise en œuvre du« Pacte Territorial France Rénov »
9. Attribution marchés de travaux pour l’aménagement d’une piste cyclable et d’un parc urbain à Bellegarde
10. Attribution marché de travaux création de 2 ateliers relais à Vallabrègues
11. Attribution marchés de travaux Via Rhôna Bellegarde/Saint-Gilles Pont d’Espeyran
12. Fixation du tarif accès aires de camping-car à compter du O 1/01/2025
13. DM N° 1 – Budget Office de Tourisme
14. DM N° 3 – Budget Principal
15. DM N° 1 -Budget THD
16. DM N° 2 – Budget Ports
17. Budget Ports – Admission en non-valeur
18. Budget Ports – Constitution de provision
19. Budget THO – Constitution de provision
20. Vœu relatif à la reconsidération de l’effort demandé aux collectivités du fait de la dégradation des finances publiques
21. Echange foncier SCI MALUTO/CCBTA – aire de lavage Bellegarde
22. Convention de partenariat pour la mise en œuvre d’une démarche de reconquête de la qualité de la ressource dans l’aire d’alimentation des sources classées captages prioritaires et des forages de Sauzette entre l’EPTB, la commune de Bellegarde et la communauté de communes de Beaucaire Terre d’Argence
23. Convention avec la Société Enedis pour l’établissement d’une servitude sur deux parcelles du domaine privé de la CCBTA – section BS numéros 154 et 164 – Modification de la délibération B-24-026 du 11 Mars 2024
24. Acquisition du foncier en vue de la construction du Pôle de Soins Médicaux de la CCBTA à Jonquières-Saint-Vincent
25. Cession de la parcelle BS164, ZI Domitia à Beaucaire, au profit de la SCI Saint-Roman
26. Ressources Humaines – Mise à jour du Tableau des Effectifs après création de postes
27. Avenant n° 1 à la convention de mandat pour la Salle de Spectacles et de Congrès
28. Avenant n° 7 à la convention de mandat pour la réalisation du port de Fourques
29. Subvention exceptionnelle de la CCBT A en soutien de solidarité à la Banque alimentaire
30. Avenant n° 2 – Assurance Risques Statutaires