Les décisions du Président de la Communauté de Communes
Arrêtés 2018
24/12/2019 Décisions du président de la CCBTA Décembre 2019.pdf- 03/12/2019 Décisions du président de la CCBTA juillet 2019.pdf
- 03/12/2019 Décisions du président de la CCBTA août 2019.pdf
- 03/12/2019 Décisions du président de la CCBTA septembre 2019.pdf
- 03/12/2019 Décisions du président de la CCBTA octobre 2019.pdf
- 03/12/2019 Décisions du président de la CCBTA novembre 2019.pdf
- 12/07/2019 Décisions du président de la CCBTA juin 2019.pdf
- 14/06/2019 Décision du président de la CCBTA mai 2019.pdf
- 07/05/2019 Décisions du président de la CCBTA janvier 2019
- 07/05/2019 Décisions président CCBTA février 2019
- 07/05/2019 Décisions président CCBTA mars 2019
- 07/05/2019 Décisions du président de la CCBTA avril 2019
- 08/01/2019 Décisions du Président de la communauté de communes Décembre 2018
- 21/12/2018 Décisions du Président de la communauté de communes Mai 2018
- 21/12/2018 Décisions du Président de la communauté de communes Juin 2018
- 21/12/2018 Décisions du Président de la communauté de communes juillet 2018
- 21/12/2018 Décisions du Président de la communauté de communes Août 2018
- 21/12/2018 Décisions du Président de la communauté de communes Septembre 2018
- 21/12/2018 Décisions du Président de la communauté de communes Octobre 2018
- 21/12/2018 Décisions du Président de la communauté de communes Novembre 2018
- 13/04/2018 Décisions du Président de la Communauté de Communes Avril 2018
- 05/03/2018 Décisions du Président de la Communauté de Communes Mars 2018
- 05/02/2018 Décisions du Président de la Communauté de Communes Février 2018
- 25/01/2018 Décisions du Président de la Communauté de Communes Janvier 2018
Arrêtés 2017
- 02/10/2017 Décisions du Président de la Communauté de Communes Septembre 2017
- 01/09/2017 Décisions du Président de la Communauté de Communes Août 2017
- 01/08/2017 Décisions du Président de la Communauté de Communes Juillet 2017
- 01/07/2017 décisions du Président de la Communauté de Communes Juin 2017
- 01/06/2017 Décisions du Président de la Communauté de Communes Mai 2017
- 02/05/2017 Décisions du Président de la Communauté de Communes avril 2017
- 03/04/2017 Décisions du Président de la Communauté de Communes Mars 2017
- 01/03/2017 Décisions du Président de la Communauté de Communes Février 2017
- 01/02/2017 Décisions du Président de la Communauté de Communes Janvier 2017
ARRETES 2016
- 16/12/2016 décisions du Président de la Communauté de Communes Decembre 2016
- 23/11/2016 décisions du Président de la Communauté de Communes Novembre 2016
- 31/10/2016 décisions du Président de la Communauté de Communes Octobre 2016
- 16/09/2016 décisions du Président de la Communauté de Communes Septembre 2016
- 22/08/2016 décisions du Président de la Communauté de Communes Août 2016
- 15/07/2016 décisions du Président de la Communauté de Communes Juillet 2016
- 17/06/2016 décisions du Président de la Communauté de Communes Juin 2016
- 27/05/2016 décisions du Président de la Communauté de Communes Mai 2016
- 22/04/2016 décisions du Président de la Communauté de Communes Avril 2016
- 21/03/2016 décisions du Président de la Communauté de Communes Mars 2016
- 19/02/2016 décisions du Président de la Communauté de Communes Février 2016