Les décisions du Président de la Communauté de Communes
Arrêtés 2021
03/05/2022 Décisions du Président de la CCBTA Avril 2022.pdf- 19/04/2022 Décisions du Président de la CCBTA Janvier 2022.pdf
- 15/04/2022 Décisions du Président de la CCBTA Février 2022.pdf
- 15/04/2022 Décision du Président de la CCBTA mars 2022.pdf
- 24/12/2021 Décisions du Président de la CCBTA / Décembre 2021
- 21/12/2021 Décisions du Président de la CCBTA - Novembre 2021.pdf
- 29/10/2021 Décisions du président de la CCBTA Septembre 2021.pdf
- 29/10/2021 Décisions du Président de la CCBTA Octobre 2021.pdf
- 28/09/2021 Décisions du Président de la CCBTA - Août 2021.pdf
- 01/09/2021 Décisions du Président de la CCBTA Juillet 2021.pdf
- 16/07/2021 Décision du Président de la CCBTA Juin 2021.pdf
- 04/06/2021 Décisions du président de la CCBTA - mai 2021
- 03/05/2021 Décisions du Président de la CCBTA - Avril 2021.pdf
- 09/04/2021 Décisions du Président de la CCBTA - février 2021
- 09/04/2021 Décision du Président de la CCBTA - mars 2021
- 22/02/2021 Décisions du Président de la CCBTA - Janvier 2021.pdf
- 12/01/2021 Décisions du président de la CCBTA Décembre 2020.pdf
- 12/01/2021 Décisions du président de la CCBTA Décembre 2020.pdf
- 03/12/2020 Décisions du président de la CCBTA - Novembre 2020.pdf
- 23/11/2020 Décisions du Président de la CCBTA - Octobre 2020
- 06/10/2020 Décisions du Président de la CCBTA Septembre 2020.pdf
- 09/09/2020 Décisions du Président de la CCBTA janvier 2020
- 09/09/2020 Décisions du Président de la CCBTA février 2020.pdf
- 09/09/2020 Décisions du Président de la CCBTA mars 2020.pdf
- 09/09/2020 Décisions du Président de la CCBTA avril 2020.pdf
- 09/09/2020 Décisions du Président de la CCBTA mai 2020.pdf
- 09/09/2020 Décisions du Président de la CCBTA juin 2020.pdf
- 09/09/2020 Décisions du président de la CCBTA juillet 2020
- 09/09/2020 Décisions du président de la CCBTA aout 2020.pdf
- 24/12/2019 Décisions du président de la CCBTA Décembre 2019.pdf
- 03/12/2019 Décisions du président de la CCBTA juillet 2019.pdf
- 03/12/2019 Décisions du président de la CCBTA août 2019.pdf
- 03/12/2019 Décisions du président de la CCBTA septembre 2019.pdf
- 03/12/2019 Décisions du président de la CCBTA octobre 2019.pdf
- 03/12/2019 Décisions du président de la CCBTA novembre 2019.pdf
- 12/07/2019 Décisions du président de la CCBTA juin 2019.pdf
- 14/06/2019 Décision du président de la CCBTA mai 2019.pdf
- 07/05/2019 Décisions du président de la CCBTA janvier 2019
- 07/05/2019 Décisions président CCBTA février 2019
- 07/05/2019 Décisions président CCBTA mars 2019
- 07/05/2019 Décisions du président de la CCBTA avril 2019
- 08/01/2019 Décisions du Président de la communauté de communes Décembre 2018
- 21/12/2018 Décisions du Président de la communauté de communes Mai 2018
- 21/12/2018 Décisions du Président de la communauté de communes Juin 2018
- 21/12/2018 Décisions du Président de la communauté de communes juillet 2018
- 21/12/2018 Décisions du Président de la communauté de communes Août 2018
- 21/12/2018 Décisions du Président de la communauté de communes Septembre 2018
- 21/12/2018 Décisions du Président de la communauté de communes Octobre 2018
- 21/12/2018 Décisions du Président de la communauté de communes Novembre 2018
- 13/04/2018 Décisions du Président de la Communauté de Communes Avril 2018
- 05/03/2018 Décisions du Président de la Communauté de Communes Mars 2018
- 05/02/2018 Décisions du Président de la Communauté de Communes Février 2018
- 25/01/2018 Décisions du Président de la Communauté de Communes Janvier 2018
Arrêtés 2017
- 02/10/2017 Décisions du Président de la Communauté de Communes Septembre 2017
- 01/09/2017 Décisions du Président de la Communauté de Communes Août 2017
- 01/08/2017 Décisions du Président de la Communauté de Communes Juillet 2017
- 01/07/2017 décisions du Président de la Communauté de Communes Juin 2017
- 01/06/2017 Décisions du Président de la Communauté de Communes Mai 2017
- 02/05/2017 Décisions du Président de la Communauté de Communes avril 2017
- 03/04/2017 Décisions du Président de la Communauté de Communes Mars 2017
- 01/03/2017 Décisions du Président de la Communauté de Communes Février 2017
- 01/02/2017 Décisions du Président de la Communauté de Communes Janvier 2017
ARRETES 2016
- 16/12/2016 décisions du Président de la Communauté de Communes Decembre 2016
- 23/11/2016 décisions du Président de la Communauté de Communes Novembre 2016
- 31/10/2016 décisions du Président de la Communauté de Communes Octobre 2016
- 16/09/2016 décisions du Président de la Communauté de Communes Septembre 2016
- 22/08/2016 décisions du Président de la Communauté de Communes Août 2016
- 15/07/2016 décisions du Président de la Communauté de Communes Juillet 2016
- 17/06/2016 décisions du Président de la Communauté de Communes Juin 2016
- 27/05/2016 décisions du Président de la Communauté de Communes Mai 2016
- 22/04/2016 décisions du Président de la Communauté de Communes Avril 2016
- 21/03/2016 décisions du Président de la Communauté de Communes Mars 2016
- 19/02/2016 décisions du Président de la Communauté de Communes Février 2016