Les décisions du Président de la Communauté de Communes
Arrêtés 2021
28/09/2021 Décisions du Président de la CCBTA - Août 2021.pdf- 01/09/2021 Décisions du Président de la CCBTA Juillet 2021.pdf
- 16/07/2021 Décision du Président de la CCBTA Juin 2021.pdf
- 04/06/2021 Décisions du président de la CCBTA - mai 2021
- 03/05/2021 Décisions du Président de la CCBTA - Avril 2021.pdf
- 09/04/2021 Décisions du Président de la CCBTA - février 2021
- 09/04/2021 Décision du Président de la CCBTA - mars 2021
- 22/02/2021 Décisions du Président de la CCBTA - Janvier 2021.pdf
- 12/01/2021 Décisions du président de la CCBTA Décembre 2020.pdf
- 12/01/2021 Décisions du président de la CCBTA Décembre 2020.pdf
- 03/12/2020 Décisions du président de la CCBTA - Novembre 2020.pdf
- 23/11/2020 Décisions du Président de la CCBTA - Octobre 2020
- 06/10/2020 Décisions du Président de la CCBTA Septembre 2020.pdf
- 09/09/2020 Décisions du Président de la CCBTA janvier 2020
- 09/09/2020 Décisions du Président de la CCBTA février 2020.pdf
- 09/09/2020 Décisions du Président de la CCBTA mars 2020.pdf
- 09/09/2020 Décisions du Président de la CCBTA avril 2020.pdf
- 09/09/2020 Décisions du Président de la CCBTA mai 2020.pdf
- 09/09/2020 Décisions du Président de la CCBTA juin 2020.pdf
- 09/09/2020 Décisions du président de la CCBTA juillet 2020
- 09/09/2020 Décisions du président de la CCBTA aout 2020.pdf
- 24/12/2019 Décisions du président de la CCBTA Décembre 2019.pdf
- 03/12/2019 Décisions du président de la CCBTA juillet 2019.pdf
- 03/12/2019 Décisions du président de la CCBTA août 2019.pdf
- 03/12/2019 Décisions du président de la CCBTA septembre 2019.pdf
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- 12/07/2019 Décisions du président de la CCBTA juin 2019.pdf
- 14/06/2019 Décision du président de la CCBTA mai 2019.pdf
- 07/05/2019 Décisions du président de la CCBTA janvier 2019
- 07/05/2019 Décisions président CCBTA février 2019
- 07/05/2019 Décisions président CCBTA mars 2019
- 07/05/2019 Décisions du président de la CCBTA avril 2019
- 08/01/2019 Décisions du Président de la communauté de communes Décembre 2018
- 21/12/2018 Décisions du Président de la communauté de communes Mai 2018
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- 16/12/2016 décisions du Président de la Communauté de Communes Decembre 2016
- 23/11/2016 décisions du Président de la Communauté de Communes Novembre 2016
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