CCBTA Prochain Conseil communautaire lundi 24 juin 2024 à 19 h

Le prochain conseil communautaire de la CCBTA se tiendra lundi 24 juin à 19h au siège de la CCBTA à Beaucaire (1 avenue de la Croix Blanche)

Ordre du jour : 

1) Extension du périmètre du Sitom Sud Gard aux 4 communes de Nîmes Métropole et modification des statuts
2) Approbation de retrait de la Communauté d’ Agglomération Nîmes Métropole de Sud Rhône Environnement
3) Approbation du retrait de la Communauté de Communes de la Vallée des Baux Alpilles de Sud-Rhône Environnement
4) Approbation du mandat pour la rénovation de l’immeuble Aillaud au pied du château de Beaucaire
5) Avenant 6 à la convention de mandat pour la réalisation du port de Fourques
6) Rapport annuel du Conseil d ‘Administration et rapport sur le gouvernement d’entreprise de la Société Publique locale Terre d’ Argence -Exercice 2023
7) Attribution d’une aide à l’immobilier d’entreprise à la SARL Gizzi Démolition
8) Rapport d’activités 2023
9) Rapport d’activité gestion des déchets 2023
10) Avenant 2 au marché 2023-08-24: Travaux de mise en sécurité de constructions existantes Ilot Aillaud à Beaucaire
11) DM 1 budget Principal
12) DM 1 Ports
13) Adhésion au groupement de commandes pour l’achat et la valorisation d’énergie 2026-2028
14) Création de postes
15) EXONERATION TEOM 2025
16) Admission en non-valeur budget SP ANC
17) Délégation de Service-Public-Abbaye de Saint-Roman -Examen rapport annuel d’exploitation année 2023
18) Avenant 2 à la convention OP AH-RU 2023/2028 -ajout de trois copropriétés
19) Création du budget de la ZAE la Broue sur la commune de Jonquières-Saint-Vincent
20) Vote du budget 2024 de la broue 3