Le prochain Conseil Communautaire se tiendra le lundi 26 novembre à 18 h au siège de la #CCBTA , 1 avenue de la croix blanche à Beaucaire. Pour rappel, ces rendez-vous sont ouverts au public désirant y assister.

A l’ordre du jour :

1. Installation d’un nouveau conseiller communautaire M. Alain Ducros, Bellegarde
2. Installation d’un nouveau conseiller communautaire Mme Katy Vidal, Beaucaire
3. Modification statuts du Syndicat Mixte Pays Garrigues Costières de Nîmes, transformation en PETR (PJ)
4. Désignation de représentants au sein du PETR
5. Attribution de compensation 2018 suite au transfert GEMAPI et à l’arbitrage préfectoral
6. Avenant modificatif à l’attribution de la mission de maitrise d’œuvre concernant la construction d’une maison médicale à Bellegarde
7. Aide à l’immobilier d’entreprise pour la société Thermolaquage Cévenol
8. Service VAH demande de subvention crédits de fonctionnement promotion et animation du patrimoine Direction Régionale des Affaires Culturelles d’Occitanie année 2019
9. Désignation d’un membre du Conseil d’Exploitation de la régie « Office de Tourisme de Beaucaire Terre d’Argence ».
10. Fixation des tarifs 2019 (PJ)
11. Tableau des effectifs de l’Office de Tourisme
12. Couverture santé collective – Changement de fournisseur
13. Mutualisation d’un service de télédéclaration relatif à la procédure d’enregistrement dénommé Déclaloc
14. DM 2 Environnement
15. DM 2 Budget Ports de Plaisance
16. Budget Ports de Plaisance admission en non-valeur
17. DM 2 Budget Principal
18. Budget SPANC admission en non-valeur
19. Vote du budget annexe 2018 exploitant un Service Public Industriel et Commercial « Très Haut Débit »
20. Adhésion de nouvelles communes au Syndicat Mixte Départemental d’Aménagement et Gestion des Cours d’Eau et des Milieux Aquatiques du Gard (SMDE)
21. Délibération fixant les modalités du Compte Epargne Temps
22. Mutualisation du Délégué à la Protection des Données (DPD ou DPO) (PJ)
23. Suppressions de postes (PJ)
24. Projet de création de l’association « clean tech vallée »
25. Politique locale du commerce – définition de l’intérêt communautaire
26. Demande de subvention Etat DETR pour l’aménagement et l’extension de la salle Georges Brassens à Fourques
27. Halle des sports communautaire à Jonquières-Saint-Vincent : demande de subvention
28. Avenant n°4 marché 3028-11 réseaux de communication électroniques – création d’un nouvel article au bordereau de prix (prix nouveau)
29. Contrat territorial