Le prochain conseil communautaire se réunira lundi 9 décembre à 18 h au siège de la CCBTA, 1 avenue de la Croix Blanche, Beaucaire.
Pour rappel, ces rendez-vous sont ouverts au public désirant y assister.

1) Tarif des ports : évolution du tarif de la nuitée à Vallabrègues à partir du 1er janvier 2020
2) Délibération relative aux modalités d’attribution des titres restaurants
3) Cession foncier attenant à la Halle des Sports de Jonquières Saint Vincent à la commune
4) Mobilité pôle d’échange Multimodal de Beaucaire : Intervention de la CCBTA
5) Retrait du Syndicat Intercommunal d’ Aménagement Hydraulique du Bassin de Tarascon à Barbentane et de la Lone de Vallabrègues
6) Préparation dissolution SMD Garel, répartition de l’actif
7) Contrat territorial maquette financière 2nd semestre 2019
8) Rapport de situation en matière d’égalité femmes-hommes
9) ROB
10) DM 3 Siège
11) Budget Environnement Provision n°2 Litige SRE ECOVAL
12) DM 3 Environnement
13) DM 1 OT
14) Vote DSC provisoire 2020
15) Attribution de l’accord-cadre n°2019-09-030 : gardiennage du château de Beaucaire
16) Attribution de l’accord-cadre n°2019-10-037 : broyage et transport des déchets verts issus des déchèteries de la CCBTA
17) Attribution marché ordinaire alloti 2019-11-039 relatif à : enlèvement et transport aux centres de traitement des produits papier, verres déposés dans les PAV des communes membres
18) Avenant n°4 à la convention de mandat pour la réalisation du Port de Fourques
19) Motion ADCF
20) Budget Environnement Redevance Spéciale 2020
21) Fixation des tarifs 2020 OT
22) Servitude conventionnelle de passage sur les parcelles cadastrées D1880, D1883 et D1903 au bénéfice de la SARL AGRI TPSERVICES
23) Signature du renouvellement de la convention Ville d’Art et d’Histoire et projet d’extension en Pays cl’ Art et d’Histoire Ministère de la Culture/CCBTA
24) Signature Convention de prestation de services SIG avec la Communauté de Communes du Pont du Gard »
25) Signature d’une convention d’utilisation d’un équipement collectif de la CCPG par la CCBTA