Ordre du jour :

1) Indemnités du Président et des Elus
2) Indemnités du Trésorier
3) Modalités du droit à la formation des membres du Conseil Communautaire
4) Représentants du Conseil dans les commissions obligatoires Commission d ‘Appel d’Offres (CAO)
5) Composition de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
6) Élection des membres : Syndicat Mixte Interrégional des Digues du Delta du Rhône et de la Mer SYMADREM
7) Élection des membres : Mission Locale Jeunes Terre d’Argence MLJ
8) Élection des membres: Société Publique Locale Terre d’Argence SPL
9) Élection des membres : Établissement Public Territorial de Bassin Vistre Vistrenque EPTB Vistre
10) Election des membres: Syndicat Mixte l’équipement de la Commune SMEC
11) Election des membres : SUD RHONE ENVIRONNEMENT SRE
12) Election des membres : Syndicat Mixte de réalisation pour la filière de Traitement des déchets ménagers et assimilés du Sud Gard SITOM
13) Election des membres: Schéma de Cohérence Territoriale SCOT SUD GARD
14) Election des membres : Syndicat Intercommunal de Curage et d’entretien du Briançon SICE BRIANÇON
15) Election des membres: PETR Pôle d’Equilibre Territorial et Rural Garrigues et Costières de Nîmes
16) Election des membres: SIBTBLV Syndicat Intercommunal d’aménagement hydraulique du Bassin de #Tarascon #Barbentane et pour l’entretien de la Lone de #Vallabrègues
17) Élection des membres : Plateforme Initiative France PFIL
18) Election des membres: Agence l’Urbanisme et de Développement des Régions Nîmoise et Alésienne AUDRNA
19) Election des membres : Association Syndicale Libre de l’Embranchement Ferroviaire de la ZI et du Port de Beaucaire ASLEF
20) Election des membres : Conseil d’ Administration Lycée Paul Langevin Beaucaire
21) Election des membres: CLE SAGE NAPPE VISTRENQUE
22) Election des membres : Conseil de Surveillance Hôpitaux Portes de Camargue
23) Election des membres : Groupe d’ Action Locale Liaison entre Actions de développement de l’Economie Rurale GAL LEADER
24) Désignation membre Commission Locale de l’Eau CLE
25) Désignation représentant Commission Consultative dans le domaine de l’énergie SMEG
26) Désignation des membres au sein du Conseil d’Exploitation OT
27) Halle des sports communautaire à Jonquières Saint Vincent plan de financement
28) Modalité financière retrait SMHTBL V
29) Convention d’habilitation pour la réalisation de diagnostics vérifiant les critères de décence du logement sur les périmètres de l’OPAH RU entre la CCBTA et la MSA
30) Contrôle de la population des félidés domestiques dits «chats libres» sur le territoire de la CCBTA subventions à l’association « Une autre chance »
31) Signature de la convention de réservation de logements 3 F en contrepartie d’une garantie d’emprunt par la CCBTA
32) Garantie Publique de prêt 0°108388 opération 3F Occitanie Caisse des dépôts et consignation
33) Garantie Publique de prêt 11°108389 opération 3F Occitanie Caisse des dépôts et consignation
34) Restauration des collections du Musée Auguste Jacquet-Beaucaire-Demande de subvention Fonds Régional cl’ Aide à la Restauration (FRAR)
35) Soutien aux entreprises -Contribution au fonds l’Occal et partenariat avec la Région Occitanie
36) Aide à l’immobilier d’entreprise pour la SARL SUD’ ALU
37) Aide à l’immobilier d’entreprise pour la SAS PASTRES AUVERGNE
38) Subvention politique de la ville Mission Locale
39) Délégation de pouvoir du Conseil au Président -marchés publics concernant des opérations spécifiques

Ce rendez-vous est ouvert au public désirant y assister. Cependant, dans le cadre de l’épidémie de covid-19, la réunion d’installation du conseil communautaire se tiendra en présence d’un public limité à la capacité d’accueil de la salle et dans le respect des gestes barrières et des règles de sécurité.