09
Fév 2021
- BY Patrick GANTZ
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En raison du couvre-feu, ce conseil communautaire sera retransmis en direct et en intégralité sur la page Facebook de la CCBTA.1) Installation d’une nouvelle déléguée communautaire suite à démission de Madame NAVATEL
2) Élection d’un membre du bureau
3) Élection d’un membre Conseil d’Exploitation Office de Tourisme suite à démission Mme Catherine NAVATEL
4) Règlement intérieur de la CCBTA
5) Pacte de gouvernance
6) Rapport d’activités 2019
7) ROB 2021
8/ Compétence mobilité issue de la loi du 24/12/2019 d’orientation des mobilités
9) Approbation des compétences du SITOM SUD GARD suite modification de ses statuts
10) Composition de la CIID
11) DSC provisoire
12) Tarification électricité Ports de Plaisance
13) Tarif des Ports amarrage 2021 ( n)
14) Tarification Ports de plaisance 2021 : professionnels (PJ)
15) Attribution de subventions: La Mission Locale Jeunes Rhône Argence 2021
16) Fixation des tarifs 2021 des visites guidées pour individuels
17) Redevance spéciale 2021
18) Crédits anticipés siège
19) Crédits anticipés environnement
20) Crédits anticipés ports
21) Rapport égalité hommes femmes (PJ)