Le prochain bureau délibératif de la CCBTA se réunira lundi 29 novembre à 19h dans la salle du conseil de la CCBTA.
Pour rappel, ces rendez-vous sont ouverts au public souhaitant y assister. Respect des gestes barrières et port du masque obligatoire.

Ordre du jour bureau délibératif :
1)Avenant n° 1 – lot 2 marché 2018-09-033 transport déchets issus du nettoyage urbain
2) Autorisation de signature de l’accord-cadre n°2021-09-011 : Fourniture et installation de
conteneurs d’apport volontaire pour la collecte des déchets
3) Réalisation d’un Port de plaisance fluvial sur le petit Rhône à Fourques Avenant n° 4 au marché
de maîtrise d’oeuvre (PJ)
4) Annulation loyers Halte Nautique suite incendie du 23 Octobre 2021
5) Autorisation de signature des conventions d’occupation précaire et révocable du domaine
public fluvial
6) Abrogation délibérations Régie recette Ports
7) Mise en place du télétravail (PJ)
8) Convention de superposition d’affectation BRL/CCBTA Via Rhôna Beaucaire/Fourques
9) Fixation de la redevance d’occupation de l’atelier relais de la ZA du Rieu à Bellegarde
10) Création de postes