Le prochain conseil communautaire de la CCBTA aura lieu lundi 13 décembre 2021 à 19 h à la Salle des Sources de Bellegarde.
Ces rendez-vous sont ouverts au public souhaitant y assister dans le respect absolu des gestes sanitaires.
Le conseil sera retransmis en direct sur le Facebook de la CCBTA

Ordre du jour :

1) Installation d’un nouveau délégué communautaire suite à la démission de M. Alain FOUQUE
2) Election d’un membre du bureau
3) Avenant à la convention d’organisation entre le service commun « Application du Droit des Sols » de la
communauté de communes Beaucaire Terre d’Argence et les communes de Bellegarde, Fourques,
Jonquières-Saint-Vincent et Vallabrègues (PJ)
4) Guichet numérique des autorisations d’urbanisme (GNAU.) – conditions générales d’utilisation (CGU.) (PJ)
5) Admission en Non-Valeur siège
6) Admission en Non-Valeur SPANC
7) DM 2 Siège
8) DM 2 Ports de Plaisance
9) Provision 2021 PORTS DE PLAISANCE redevance VNF
10) DM 2 ENVIRONNEMENT
11) Retrait de la Communauté de Communes du Pays de Sommières du SITOM SUD GARD
12) Modification statuts du SITOM SUD GARD
13) Avenant n° 2 à la Délégation de Service Public (DSP) octroyée à Véolia (Onyx) pour la partie Haut de quai
des quatre déchèteries communautaires (PJ)
14) Avenant n° 2 au lot n° 2 et Avenant n° 1 au lot n°3 marché 2018-09-033 transport et traitement des déchets issus des déchetteries et du balayage urbain (PJ)
15) Définition de l’intérêt communautaire pour mise en œuvre du Contrat local d’aménagement 2022-2026
16) Contrat local d’aménagement 2022-2026 (PJ)
17) Adoption Projet de territoire 2021-2031 (PJ)
18) Contrat de Relance et de Transition Écologique (PJ)
19) Rapport sur l’évolution du montant des attributions de compensation 2016-2021
20) Aide à immobilier d’entreprise pour la SARL BC POMMES DE TERRE (PJ)
21) Attribution et autorisation de signature du marché n°2021-11-12 : Entretien des espaces verts des zones
économiques et sites relevant de la CCBTA (PJ)
22) Tarification Ports de plaisance 2022 : professionnels et particuliers (PJ)
23) Budget 2021 OT : Décision modificative n°1
24) Changement d’option fiscale de l’Office de Tourisme
25) Fixation des tarifs 2022 (PJ)
P.J. PV du 29 Septembre 2021
Note de synthèse du 13 Décembre 2021
26) Mise en place d’un service commun en matière de ressources humaines avec la commune de Jonquières Saint Vincent (PJ)
27) Modification de l’attribution de compensation suite à service commun
28) Délibération portant instauration du RIFSEEP des assistants de conservation du patrimoine et des bibliothèques
29) Suppression de postes (PJ)
30) Modification du règlement intérieur d’attribution des subventions pour le maintien à domicile des personnes âgées et/ou handicapées (PJ)
31) SPL – Dossier de clôture -Réhabilitation et extension de la Salle des fêtes de la Calade à Vallabrègues (PJ)
32) Débat sur la protection sociale en application de l’ordonnance n° 2021-175 du 17 Février 2021 (PJ)