Ordre du jour :

1. Signature de l’avenant n°1 à la convention de Comaitrise d’ouvrage relative à la réalisation

de la RD3 et des espaces publics adjacents en traversée d’agglomération de Bellegarde

2. Avenant n° 3 à la convention tripartite SPL/CCBTA/Ville de Bellegarde pour le mandat de la RD3 de Bellegarde pour ajouter la place de l’Hôtel de Ville (PJ)

3. Avenant n°2 au mandat de programmation de la salle de spectacle de Beaucaire (PJ)

4. Convention de mandat pour la construction de la salle de spectacle et de congrès entre la CCBTA et la SPL

5. Avenant n°3 à la convention de mandat pour la construction d’un pôle associatif, culturel et de loisirs à Bellegarde

6. Demande de subvention Fonds Européens, Etat, Région Conseil Départemental du Gard (CD30), pour la rénovation de l’aire de camping-car à Bellegarde

7. Création de poste

8. Dossier expropriation et environnement : ZAE Broussan à Bellegarde

9. Convention de partenariat pour la mise en œuvre d’une démarche de reconquête de la qualité de la ressource dans l’aire d’alimentation des sources classées captages prioritaires et des forages de Sauzette entre l’EPTB, la commune de Bellegarde et la CCBTA.

10. Convention d’occupation à titre précaire et révocable de l’atelier relais de Bellegarde au profit de la SARL SV ENERGY

11. ZI Domitia -Acquisition à titre gracieux de terrains d’assiette d’équipements techniques propriété du SMECB

12. Contrat Parcours Emploi Compétences (P.E.C.)

13. Construction du centre de spectacles et de séminaires intercommunal sur la commune de Beaucaire – Plan de financement et demandes de subvention Etat, Conseil régional et Conseil départemental.

14. Intervention préliminaire ilot urbain place Raymond VII à Beaucaire – Demande de

subventions Etat direction régionale des affaires culturelles, Région Occitanie contrat bourg centre Occitanie

15. Appel à projet fonds friche demande de subvention auprès de l’Etat et de la Région Occitanie

16. Procès-verbal de mise à disposition d’occupation de parcelles 1 rte de Saint Gilles 30300 Beaucaire – travaux Centre de spectacles et de congrès

17. Aide de la CCBTA en soutien aux populations civiles victimes du conflit en Ukraine