Bureau communautaire de la CCBTA
Le prochain bureau se tiendra lundi 30 janvier 2023 à 19h au siège de la CCBTA, 1 avenue de la Croix blanche, 30300 Beaucaire
Ordre du jour :
1. Coopération pour l’élaboration de l’opération de revitalisation du territoire. Attribution d’une subvention de fonctionnement 2023
2. Avenant au contrat local d’aménagement (Modification Fourques et Vallabrègues)
3. Tarifs location salle Capitainerie
4. Convention d’adhésion au service protection des données CDG 30
5. Affiliation de l’Agence Départementale de l’Habitat et du Logement au CDG30
6. Subvention politique de la ville 2023 Mission Locale Rhône Argence
7. Subvention annuelle 2023 à la MLJ
8. Subventions 2023 aux Communes
9. Subventions 2023 aux clubs taurin
10. Subventions Associations 2023
11. Création de postes
12. Aide à l’immobilier d’entreprise pour la SAS CONCEPT FER
13. Aide à l’immobilier d’entreprise pour la SCI CHRISTELOISE
14. Délibération relative à la répartition de la taxe d’aménagement
15. Refacturation stérilisations et tatouages des chats du territoire aux usagers
16. Mouvements financiers inter-budgets – Délégation au Président