Le prochain Bureau délibératif
aura lieu le Lundi 19 mars à 18h au siège de la Communauté des Communes

au 1, Avenue de la Croix Blanche à Beaucaire.
Pour rappel, ces rendez-vous sont ouverts au public désirant y assister.

Ordre du jour :
1. Délibération relative au principe de prise en charge des frais pour concours ou examen professionnel (P J)
2. Délibération relative à l’augmentation de la participation employeur CCBTA à la protection sociale complémentaire sur le risque santé dans le cadre d’une procédure de labellisation.
3. Approbation plan d’actions dans le cadre du programme alimentaire territorial
4. Délibération modificative de la délibération n°17-132 : tarification 2018 : service V AH et Musée A. Jacquet rajout frais de reproduction de documents
5. Convention co financement de travaux liés à l’enfouissement de la ligne RTE extension ZI DOMITIA (P J)
6. Abbaye de Saint Roman-projet scientifique et culturel -constitution d’un comité scientifique d’experts.