Le prochain Conseil communautaire
aura lieu le Lundi 26 mars 2018 à 18h. au siège de la Communauté des Communes

au 1, Avenue de la Croix Blanche à Beaucaire.

Pour rappel, ces rendez-vous sont ouverts au public désirant y assister.

Ordre du jour :

1. Budget annexe MERARDE approbation du compte de gestion du trésorier 2017

2. Budget annexe ZAE DU RIEU approbation du compte de gestion du trésorier 2017

3. Budget annexe ZI DOMITIA approbation du compte de gestion du trésorier 2017

4. Budget annexe ZI BROUSSAN approbation du compte de gestion du trésorier 2017

5. Budget ZAE V ALLABRAGUES approbation du compte de gestion du trésorier 2017

6. Budget annexe SPANC approbation du compte de gestion du trésorier 2017

7. Budget annexe PORTS DE PLAISANCE approbation du compte de gestion du trésorier 2017

8. Budget annexe ENVIRONNEMENT approbation du compte de gestion du trésorier 2017

9. Budget PRINCIPAL approbation du compte de gestion du trésorier 2017

10. Budget OT SPIC approbation du compte de gestion du trésorier 2017 de la régie OT/SPIC

11. Budget annexe MERARDE approbation du compte administratif 2017

12. Budget annexe ZAE DU RIEU approbation du compte administratif 2017

13. Budget annexe ZI DOMITIA approbation du compte administratif2017

14. Budget annexe ZI BROUSSAN approbation du compte administratif2017

15. Budget annexe ZAE VALLABREGUES approbation du compte administratif 2017

16. Budget annexe SPANC approbation du compte administratif2017

17. Budget annexe PORTS DE PLAISANCE approbation du compte administratif2017

18. Budget annexe ENVIRONNEMENT approbation du compte administratif2017

19. Budget PRINCIPAL approbation du compte administratif2017

20. Budget OT SPIC approbation du compte administratif 2017

21. Vote BP 2018 MERARDE

22. Vote BP 2018 ZAE LE RIEU

23. Vote BP 2018 ZI DOMITIA

24. Vote BP 2018 ZI BROUSSAN

25. Vote BP 2018 ZAE VALLABREGUES

26. Vote BP 2018 SPANC

27. Affectation de résultat 2017 PORTS DE PLAISANCE

28. Vote constitution d’une provision 2018 budget PORTS

29. Vote BP 2018 PORTS

30. Vote du taux de TEOM 2018

31. Affectation des résultats ENVIRONNEMENT

32. Vote du BP 2018 ENVIRONNEMENT

33. Vote des taux CFE, TH, FNB 2018

34. Subventions 2018

35. Vote du BP BUDGET PRINCIPAL 2018

36. Affectation des résultats de l’exercice 2017 OT/ SPIC

37. Vote du BP OT SPIC 2018

38. Rapport CRC suite donnée aux recommandations

39. Budget principal : prise en charge financière à l’encontre de M. Richard MAGNANI au titre des exercices 2011 et 2012

40. Délibération relative à l’adoption d’un protocole sur le temps de travail

41. Délibération modifiant certaines dispositions relatives au RIFSEEP

42. Abandon de créance auprès du SMECB

43. Aide à l’immobilier d’entreprise pour la société SOTRACO