La prochaine réunion du Conseil Communautaire de la CCBTA aura lieu lundi 28 janvier à 18 h dans la salle du conseil.
Pour rappel, ces rendez-vous sont ouverts au public désirant y assister.

Ordre du jour :
1. Signature de la convention de superposition concernant la voie de circulation sur les ouvrages du SYMADREM entre ce dernier, la commune de Fourques et la CCBTA.
2. Création d’un service unifié chargé de l’exploitation et de la commercialisation des réseaux de communications électroniques sur les territoires de Nîmes Métropole, et Beaucaire Terre d’Argence
3. Délibération portant création de postes.
4. Délibération relative au rapport de situation en matière d’égalité femmes-hommes.
5. Contrat territorial.
6. Modification des statuts du Syndicat Mixte du SCOT SUD GARD : changement d’adresse du siège.
7. Modification des statuts du SIHTBLV.
8. Recettes locatives « Mas des Clairettes », route de Beaucaire 30127 Bellagarde.
9. Sites patrimoniaux d’intérêt communautaire – convention de mise à disposition de la salle des fêtes de la Calade au profit de la commune de Vallabrègues.
10. Définition de l’intérêt communautaire compétence voirie.
11. Vote DSC provisoire 2019.
12. Avenant n° 5 au contrat de partenariat éclairage public.
13. Attribution d’une subvention pour étude du Pole échange multimodal de Beaucaire.
14. Tarif électricité Ports de Plaisance
15. Engagement dans le plan d’actions du réseau Sites & Cités Remarquables
16. Crédits anticipés 2019, siège.
17. Crédits anticipés 2019, BA THD.
18. Subventions 2019.
19. ROB 2019.