07 Déc 2022

CCBTA : Prochain bureau communautaire lundi 12 décembre à 19h

Le prochain bureau communautaire de la CCBTA se déroulera lundi 12 décembre à 19h au siège de la CCBTA, 1 avenue de la Croix Blanche, Beaucaire.
Pour rappel, ces rendez-vous sont ouverts au public souhaitant y assister.
Ordre du jour bureau délibératif :
1. Aide à l’immobilier d’entreprise pour la SAS SOCOTPA 
2. Délégation de service public- Abbaye de Saint Roman – Examen rapport annuel d’exploitation – Année
2021(3PJ) -PG
3. Aide à l’immobilier d’entreprise pour la SASU E-JHR 
4. Attribution d’une subvention à l’Association des maires ruraux du Gard
5. Conclusion d’un protocole d’accord transactionnel avec UTPM Environnement SARL, titulaire du lot n° 2
de l’accord-cadre n° 2021-09-011 relatif à la fourniture et à l’installation de conteneurs d’apport volontaire
pour la collecte des déchets