Le prochain Conseil communautaire
aura lieu le Lundi 1er octobre 2018 à 18h. au siège de la Communauté des Communes
au 1, Avenue de la Croix Blanche à Beaucaire.
Pour rappel, ces rendez-vous sont ouverts au public désirant y assister.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Ordre du jour :

  1. Tarification 2019 : services Ville d’Art et d’Histoire et Musée Auguste Jacquet (PJ)
  2. Délégation de Service Public : Abbaye de St Roman examen rapport annuel d’exploitation année 2017 (PJ)
  3. Rapport activité 2017 CCBTA (PJ)
  4. Rapport activité 2017 ordures ménagères (PJ)
  5. Rapport activité 2016 et 2017 de la DSP déchèteries CCBTA (PJ)
  6. Maison médicale de Bellegarde : demande de subvention NoWAtt auprès de la région Occitanie
  7. DM n°1 BUDGET PORTS
  8. DM n°1 BUDGET PRINICPAL
  9. DM n°1 BUDGET ENVIRONNEMENT
  10. Désignation de 2 titulaires au Syndicat Mixte Départemental d’Aménagement et Gestion des Cours d’Eau et Milieux Aquatiques du Gard (SMDE)
  11. Signature d’une convention de soutien financier aux études d’un médecin généraliste  en vue de son installation sur le territoire de la CCBTA pendant 4 ans minimum à l’issu de l’examen
  12. Avenant marché de travaux : création d’un giratoire sur la RD 38 et sécurisation de l’accès au port de Bellegarde
  13. Musée de la vannerie à Vallabrègues : demande de subvention auprès de l’Etat, de la Région Occitanie et du Département du Gard
  14. Création d’un budget annexe exploitant un Service Public Industriel et Commercial « Très Haut débit »
  15. Avenant à la Délégation de Service Public (DSP) octroyée à VEOLIA (ONYX) pour la partie Haut de quai des quatre déchèteries communautaires (PJ)
  16. Avenant n°1 pour l’affermissement des deux tranches optionnelles dans le cadre du contrat d’assistance à maitrise d’ouvrage  pour le déploiement d’un réseau a haut débit (PJ)
  17. Signature de la Convention de mise à disposition à la commune de Beaucaire d’une parcelle cadastrée pour l’implantation de places supplémentaires de stationnement (PJ)
  18. Modification convention financière OPAH-RU (2018-2022)