24
Sep 2018
- BY Patrick GANTZ
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Le prochain Conseil communautaire
aura lieu le Lundi 1er octobre 2018 à 18h. au siège de la Communauté des Communes
au 1, Avenue de la Croix Blanche à Beaucaire.
Pour rappel, ces rendez-vous sont ouverts au public désirant y assister.
Ordre du jour :
- Tarification 2019 : services Ville d’Art et d’Histoire et Musée Auguste Jacquet (PJ)
- Délégation de Service Public : Abbaye de St Roman examen rapport annuel d’exploitation année 2017 (PJ)
- Rapport activité 2017 CCBTA (PJ)
- Rapport activité 2017 ordures ménagères (PJ)
- Rapport activité 2016 et 2017 de la DSP déchèteries CCBTA (PJ)
- Maison médicale de Bellegarde : demande de subvention NoWAtt auprès de la région Occitanie
- DM n°1 BUDGET PORTS
- DM n°1 BUDGET PRINICPAL
- DM n°1 BUDGET ENVIRONNEMENT
- Désignation de 2 titulaires au Syndicat Mixte Départemental d’Aménagement et Gestion des Cours d’Eau et Milieux Aquatiques du Gard (SMDE)
- Signature d’une convention de soutien financier aux études d’un médecin généraliste en vue de son installation sur le territoire de la CCBTA pendant 4 ans minimum à l’issu de l’examen
- Avenant marché de travaux : création d’un giratoire sur la RD 38 et sécurisation de l’accès au port de Bellegarde
- Musée de la vannerie à Vallabrègues : demande de subvention auprès de l’Etat, de la Région Occitanie et du Département du Gard
- Création d’un budget annexe exploitant un Service Public Industriel et Commercial « Très Haut débit »
- Avenant à la Délégation de Service Public (DSP) octroyée à VEOLIA (ONYX) pour la partie Haut de quai des quatre déchèteries communautaires (PJ)
- Avenant n°1 pour l’affermissement des deux tranches optionnelles dans le cadre du contrat d’assistance à maitrise d’ouvrage pour le déploiement d’un réseau a haut débit (PJ)
- Signature de la Convention de mise à disposition à la commune de Beaucaire d’une parcelle cadastrée pour l’implantation de places supplémentaires de stationnement (PJ)
- Modification convention financière OPAH-RU (2018-2022)