Le prochain Bureau délibératif
aura lieu Lundi 29 Octobre 2018 à 18h. au siège de la Communauté des Communes
au 1, Avenue de la Croix Blanche à Beaucaire.
Pour rappel, ces rendez-vous sont ouverts au public désirant y assister.

Salle du Conseil

Ordre du jour :

PV du 17 Septembre 2018

1. Musée A.Jacquet demande de subvention crédits de fonctionnement 2019. Aide au développement des Musées de France. Animations, expositions temporaires et catalogues. DRAC OCCITANIE
2. Parc d’activité du Rieu : création d’une servitude d’accès aux compteurs sur le lot 1 au profit du lot 2
3. Carte achat public
4. Réseaux Très Haut Débit, fibre optique. Signature, approbation de la convention de coopération de mise à disposition de fibres et d’hébergement en Beaucaire Terre d’Argence et Netiwan Group (PJ)
5. Délibération portant modification de l’article 9.6 du règlement intérieur du 1^er juillet 2009 (PJ)
6. Avenant n°2 marché 302-11 réseau de communication électronique (PJ)
7. Avenant déclaration sous-traitant marché de reconstruction déchèterie Beaucaire lot 1 CEREG (PJ)
8. Marché n°2018-08-031 : assurance des risques statutaires
9. Demande de subvention LEADER pour le projet du pôle associatif culturel et sportif de Bellegarde