Le prochain Conseil communautaire aura lieu au siège de la CCBTA (1avenue de la Croix Blanche) lundi 30 septembre à 18 h.
Pour rappel, ces rendez-vous sont ouverts au public désirant y assister.

1) Annule et remplace délibérations n°17-080 et 17-081 du 17/07/2017. Loyer et baux professionnels maisons médicales à Beaucaire et Bellegarde
2) Via Rhona Port de Beaucaire Pont de Charanconne : lancement opération
3) Contrat bourg centre Occitanie Beaucaire
4) Exercice de la compétence GEMAPI par la CCBTA et transfert de compétence au profit du SYMADREM
5) Rapport activité OM (PJ)
6) Rapport activité siège (PJ)
7) Délégation de service public Abbaye de Saint-Roman examen rapport annuel d’exploitation année 2018 (PJ)
8) DM n°2 Budget Environnement
9) DM n°2 Budget principal
10) Budget SPANC admission en non valeur
11) Budget Ports admission en non valeur
12) Budget 2019 Office de Tourisme admission en non valeur
13) Tableau des effectifs de l’Office de Tourisme
14) Mise en place d’un nouveau service de vente de billetterie pour le compte de tiers
15) Engagement dans la nouvelle gouvernance de Gard Tourisme par adhésion et adoption des statuts (PJ)
16) Taxe de séjour : actualisation réglementaire
17) Demande de subvention auprès du Département du Gard pour le remplacement des PPI dans le cadre d’une actualisation liée à une évolution du RLESI sur le territoire de la CCBTA
18) Élaboration du deuxième PLH, Plan Local de l’Habitat
19) Désaffectation du service public Capitainerie Cours Sadi Carnot
20) Motion du Conseil de Communauté : réorganisation du réseau Direction Départementale des Finances Publiques du Gard DDFIP