Le prochain conseil communautaire se réunira lundi 13 janvier 2020 décembre à 18 h au siège de la CCBTA, 1 avenue de la Croix Blanche à Beaucaire.
Pour rappel, ces rendez-vous sont ouverts au public désirant y assister.

Ordre du jour :
1) Extension ZI Domitia dévoiement de la ligne 63kVa Mas de Michel – Ségonnaux entre les
supports 9 et 11 par RTE Frais de main d’œuvre de l’opération. Délibération complémentaire
à la délibération B19-015 du 15.04.2019
2) Demande de subvention départementale 2020 pour le fonctionnement du LAEP
intercommunal
3) Contrat bourg centre Occitanie Bellegarde
4) Vote BP 2020 MERARDE
5) Vote BP 2020 RIEU
6) Vote BP 2020 DOMITIA
7) Vote BP 2020 BROUSSAN
8) Vote BP 2020 VALLABREGUES
9) Vote BP 2020 SPANC
10) Vote constitution d’une provision 2020 Ports pour emprunts
11) Provision 2020 Ports de Plaisance pour risques d’impayés
12) Vote BP 2020 PORTS (PJ)
13) Vote du taux de TEOM 2020
14) Vote BP 2020 ENVIRONNEMENT
15) Vote BP 2020 OFFICE DE TOURISME
16) Vote BP 2020 THD (PJ)
17) Vote des taux CFE, TH, FNB 2020
18) Vote BP 2020 PRINCIPAL (PJ)
19) Subventions 2020
20) Attribution de subventions : APTA, CCAS Bellegarde et association Terre d’Argence Active
21) Tarif électricité Ports de Plaisance
22) Délibération portant création de postes
23) Délibération portant modification du RIFSEEP des administrateurs territoriaux
24) Signature d’une convention d’aide financière aux études d’un médecin gériatre en vue de son
installation sur le territoire de la CCBTA
25) Aide à l’immobilier d’entreprise EURL Gramain Michel Électricité
26) Plan d’actions 2020 de l’Office de Tourisme