Le prochain conseil communautaire de la CCBTA se réunira lundi 20 juillet à 18 h 30 à la Salle des Sources de Bellegarde
Pour rappel, ces rendez-vous sont ouverts au public désirant y assister dans le respect strict des gestes barrières.

Ordre du jour :
1) Budget annexe DOMITIA approbation du compte de gestion 2019
2) Budget annexe MERARDE approbation du compte de gestion 2019
3) Budget annexe BROUSSAN approbation du compte de gestion 2019
4) Budget annexe RIEU approbation du compte de gestion 2019
5) Budget annexe VALLABREGUES approbation du compte de gestion 2019
6) Budget annexe SPANC approbation du compte de gestion 2019
7) Budget annexe OFFICE DE TOURISME approbation du compte de gestion 2019
8) Budget annexe TRES HAUT DEBIT approbation du compte de gestion 2019
9) Budget annexe PORTS approbation du compte de gestion 2019
10) Budget annexe ENVIRONNEMENT approbation du compte de gestion 2019
11) Budget annexe SIEGE approbation du compte de gestion 2019
12) Budget annexe DOMITIA approbation du compte administratif2019
13) Budget annexe MERARDE approbation du compte administratif2019
14) Budget annexe BROUSSAN approbation du compte administratif2019
15) Budget annexe RIEU approbation du compte administratif2019
16) Budget annexe VALLABREGUES approbation du compte administratif2019
17) Budget annexe SPANC approbation du compte administratif2019
18) Budget annexe OFFlCE DE TOURISME approbation du compte administratif2019
19) Budget annexe TRES HAUT DEBIT approbation du compte administratif2019
20) Budget annexe PORTS approbation du compte administratif2019
21) Budget annexe ENVlRONNEMENT approbation du compte administratif2019
22) Budget annexe SIEGE approbation du compte administratif2019
23) Affectation de résultat 2019 PORTS
24) Affectation de résultat 2019 OFFICE DE TOURISME
25) Affectation de résultat 2019 ENVIRONNEMENT
26) Affectation de résultat 2019 SIEGE
27) Budget supplémentaire 2020 DOMITIA
28) Budget supplémentaire 2020 MERARDE
29) Budget supplémentaire 2020 BROUSSAN
30) Budget supplémentaire 2020 RIEU
31) Budget supplémentaire 2020 VALLABREGUES
32) Budget supplémentaire 2020 SPANC
33) Budget supplémentaire 2020 OFFICE DE TOURISME
34) Budget supplémentaire 2020 TRES HAUT DEBIT
35) Budget supplémentaire 2020 PORTS
36) Budget supplémentaire 2020 ENVIRONNEMENT
37) Budget supplémentaire 2020 SIEGE
38) Provision budget environnement
39) Exonération TEOM
40) Admissions en non-valeur budget ENVIRONNEMENT
41) Admissions en non-valeur budget PORTS
42) Admissions en non-valeur budget OFFICE DE TOURISME
43) Admissions en non-valeur budget SPANC
44) Attribution du marché de maitrise d’œuvre n° 2020-05-013 : aménagement de deux tronçons de la vélo-route -Via Rhôna entre Beaucaire et Bellegarde (PJ)
45) Attribution et autorisation de signature du marché n° 2020-05-014 : Acquisition d’une balayeuse aspiratrice PL de voirie (Pj)
46) Attribution marché 2020-0617 : fourniture d’électricité pour l’ensemble des sites de la CCBTA
47) Délégation de pouvoir du Conseil au Président en matière de protection fonctionnelle des élus, agents et préposés de la communauté de communes Beaucaire Terre d’ Argence
48) Indemnisation des frais de déplacements des élus agents et préposés
49) Procès verbal de désaffectation d’anciens locaux et de mise à disposition de nouveaux locaux pour capitainerie de Beaucaire
50) Approbation du Compte Rendu Annuel aux Collectivités Locales relatif à la Réhabilitation et l’extension du Centre Culturel Georges Brassens à Fourques (Exercice 2019) (pj)
51) Approbation du Compte Rendu Annuel aux Collectivités Locales relatif à la création d’un Port de Plaisance à Fourques (Exercice 2019) (pj)
52) Approbation du Compte Rendu Annuel aux Collectivités Locales relatif à la Construction d’un Pôle Associatif, Culturel et de Loisirs sur la commune de Bellegarde (Exercice 2019) (pj)
53) Approbation du Compte Rendu Annuel aux Collectivités Locales relatif à la réalisation d’une Halle des Sports sur la commune de Jonquières Saint Vincent (Exercice 2019) (pj)
54) Approbation du Compte Rendu Annuel aux Collectivités Locales relatif à la convention de mandat du suivi de l’opération d’aménagement de la ZI Broussan sur la commune de Bellegarde (Exercice 2019)(pj)
55) Fonds de solidarité CCBTA entreprise avec local commercial, -Modification du règlement (pj)
56) Délégation de Service Public -Abbaye de Saint Roman -examen rapport annuel d’exploitation -année 2019. (pj)
57) Programme collectif de recherches Abbaye de Saint Roman Beaucaire, sondages archéologiques demande de subvention crédits de fonctionnement 2020 service Régional de l’archéologie DRAC Occitanie
58) Désignation de 2 membres de l’OT pour siéger au CA de l’association « Les Olivettes du Pays de Nîmes»
59) Délibération portant création de poste d’ingénieur et mise à jour du tableau des effectifs (Pj)