Prochain conseil communautaire, lundi 14 décembre à 19 h à la salle des Sources de Bellegarde.
Pour rappel, ces rendez-vous sont ouverts au public désirant y assister dans le respect des gestes barrières. Port du masque obligatoire.

Ordre du jour :

1) Installation Mme Sylviane BOYER, conseillère communautaire
2) Rapport DSP déchèteries 2018 et 2019
3) Election d’un membre au Conseil d’ Administration de la Société Publique Locale Terre d’ Argence (SPL) -Suite au décès de Mme ANCEL
4) Permis de Louer délégation de la mise en œuvre et du suivi
5) Acquisition foncier Port de plaisance à Fourques
6) Acquisition Pôle associatif et culturel Bellegarde
7) Rapport financier et vie de la société de la Société Publique locale Terre d ‘Argence -Exercice 2019
8) Demande de subvention départementale 2021 pour le fonctionnement du LAEP intercommunal
9) Protocole d’engagement réciproque renforcée du contrat de ville de BEAUCAIRE et prolongation
jusqu’à 2022.(PJ)
10) DM 1 SIEGE
11) DM 1 PORTS
12) DM 1 ENVlRONNEMENT
13) DM l THO
14) DM 1 MERARDE
15) BUDGET SPANC Admission en non valeur
16) BUDGET PORTS Admission en non valeur
17) DSC 2020 définitive
18) DM IRIEU
19) ZAE Rieu Clôture du budget
20) Adhésion au service « protection des données» du centre de gestion de la fonction publique territoriale du Gard et désignation d’un délégué à la protection des données (DPD)
21) Budget 2020 OT DM 1
22) Désignation membres Comité de programmation LEADER
23) Fixation des tarifs 2021
24) Fonds de solidarité CCBTA entreprise avec local commercial, en lien avec le fonds de solidarité Etat Région -Adaptation des critères d’éligibilité