Le prochain Bureau communautaire de la CCBTA aura lieu 28 juin 2021 à 19 h.
Ces rendez-vous sont ouverts au public souhaitant y assister. Port du masque obligatoire.
Le bureau sera retransmis en intégralité et en direct sur Facebook.

Ordre du jour :

1) Protocole d’engagement CRTE
2) Approbation du Compte Rendu Annuel aux Collectivités Locales relatif à la convention de mandat du suivi de l’opération d’aménagement de la ZI Broussan sur la commune de
Bellegarde (Exercice 2020)
3) Approbation du Compte Rendu Annuel aux Collectivités Locales relatif à la réalisation d’une Halle des Sports sur la commune de Jonquières Saint Vincent (Exercice 2020)
4) Approbation du Compte Rendu Annuel aux Collectivités Locales relatif à la création d’un Port de Plaisance à Fourques (Exercice 2020)
5) Approbation du Compte Rendu Annuel aux Collectivités Locales relatif à la Construction d’un Pôle Associatif, Culturel et de Loisirs sur la commune de Bellegarde (Exercice 2020)
6) Pôle associatif Bellegarde : avenant n° 2 au mandat
7) Rachat de parcelles à vocation économique sur la ZI Domitia Nord à Beaucaire
8) Intégration de clauses résolutoires dans les actes de vente des parcelles en zone d’activité économique et possibilité de rachat des parcelles par la CCBTA

Ordre du jour bureau du 28 juin 2021

001-001-Note synthèse