Lundi 6 Septembre 2021 à 19h, Salle du Conseil – 1 Avenue de la Croix Blanche à Beaucaire

Ordre du jour bureau délibératif :

  1. Rapport du Conseil d’Administration (financier et vie de la société) et rapport sur le gouvernement d’entreprise de la Société Publique locale Terre d’Argence – Exercice 2020 (PJ)
  2. Aide à l’immobilier d’entreprise pour Mme Lise GONTHIER, verrière d’art à Beaucaire (PJ)
  3. Délibération portant création de postes (PJ)
  4. DSP Abbaye de St Roman – examen rapport annuel d’exploitation année 2020 (PJ)
  5. Signature avenant n°1 – Contrat de Délégation de service public – Gestion de l’abbaye de Saint-Roman
  6. Autorisation de signature de l’accord-cadre n° 2021-05-006: Insertion professionnelle par le biais de prestations de nettoyage sur différents sites de la CCBTA
  7. Marché de travaux Via Rhôna Beaucaire/Bellegarde
  8. Avenant 1 – lot 1 Accord-cadre n°2017-08-036 : Fourniture de divers conteneurs pour la collecte en verre enterrés
  9. Avenant 1 – lot 2 Accord-cadre n°2017-08-036 : Fourniture de divers conteneurs pour la collecte en ordures ménagères enterrés
  10. Avenant 2 – lot 3 Accord-cadre n°2017-08-036 : Fourniture de divers conteneurs pour la collecte en v
  11. Avis sur le plan de gestion pluriannuel des opérations de dragage du petit Rhône dossier Voies Navigables de France
  12. Adhésion au CAUE Conseil Architecture Urbanisme et Environnement