🔴 INFORMATION
Le prochain Conseil communautaire de la CCBTA se tiendra mercredi 29 septembre à 19 h à la salle des Sources de Bellegarde (1 rue du Château)
Pour rappel ces rendez-vous sont ouverts aux personnes souhaitant y assister dans le strict respect des mesures sanitaires.
Intervention de la DDFIP du Gard
Ordre du jour :
1) Convention Région CCBTA Ville de Beaucaire réalisation Pôle Echange Multimodal
2) Délibération portant modification du RIFSEEP techniciens territoriaux
3) Suppression de postes
4) Signature d’une Entente des EPCI et Syndicats du Gard pour l’optimisation de la gestion
et de l’élimination des déchets ménagers (PJ)
5) Vote DSC 2021
6) DM 1 ZAE MERARDE
7) DM 1 Budget Ports
8 ) DM 1 THD
9) DM 1 BUDGET PRINICPAL
10) DM 1 ENVIRONNEMENT
11) Dm 1 DOMITIA
12) Budget OT 2021 : Décision Modificative n°1
13) Tarifs animations et tarifs groupes pour l’Escape Game
14) Exonération TEOM
15) Budget SPANC Admission en Non valeur
16) Budget Environnement Admission en Non Valeur
17) Demande de subvention Etat Cheffe de projet Petites Villes de Demain
18) Dossier de clôture opération Georges Brassens à Fourques
19) Subventions Clubs Taurin 2021
20) Atelier relais Bellegarde demande de subvention DETR actualisation