19 Sep 2022

CONSEIL COMMUNAUTAIRE Lundi 26 septembre au siège de la CCBTA

🔴 CONSEIL COMMUNAUTAIRE
La prochaine réunion aura lieu Lundi 26 septembre au siège de la CCBTA (1 avenue de la Croix Blanche, 30300 Beaucaire)
👉 Ces rendez-vous sont ouverts au public souhaitant y assister.
✅ Ordre du jour :
1. Mise en place des composteurs individuels avec participation CCBTA
2. Vote DSC définitive 2022
3. Adoption du Programme Local de l’Habitat (PLH) 2022-2027
4. Avenant à la convention d’habilitation pour la réalisation de diagnostics vérifiant les critères de décence du logement sur les périmètres de l’OPAH-RU
5. Concession générale pour l’aménagement du Rhône Convention d’occupation temporaire du domaine concédé Communauté de communes Beaucaire Terre d’Argence à Vallabrègues
6. Modification du règlement intérieur pour l’attribution des subventions pour la réhabilitation des installations assainissements non collectif de la CCBTA
7. Admission en non-valeur Budget SPANC
8. Admission en non-valeur Budget Environnement
9. Admission en non-valeur Budget Ports
10. DM 2 Budget Siège
11. DM 2 Budget Ports
12. DM 2 Budget Environnement
13. DM 1 Budget SPANC
14. Approbation du dossier de clôture concernant l’opération : réalisation d’une Halle des sports à Jonquières-Saint-Vincent
15. Reversement de la Taxe d’aménagement
16. Soutien à l’abattoir d’Alès