Réunion du bureau communautaire : ce lundi 22 mai à 19 h au siège de la CCBTA à Beaucaire

Le Bureau communautaire de la CCBTA se réunira se lundi 22 mai à 19 h au siège de la CCBTA autour du Président Juan Martinez.
Pour rappel, ces rendez-vous sont ouverts aux personnes souhaitant y assister.

Ordre du jour bureau délibératif :
1. Définition des dates de révision des loyers pour les Maisons médicales de Bellegarde et Beaucaire
2. Subvention à la mairie de Vallabrègues pour le chantier d’insertion avec Passe Muraille sur l’année 2023
3. Modification règlement de service du SPANC
4. Délibération portant création de postes
5. Désignation d’un référent déontologue pour les élus
6. Acomptes de subvention dans le cadre des aides au logement mises en place par la Communauté de communes Beaucaire Terre d’Argence
7. Convention de financement des études et travaux CD30 Via Rhôna / Méditerranée à vélo Bellegarde – Saint Gilles
8. Demande de subvention à la Région – mission programmation rénovation ilot Aillaud
9. Attribution du marché Fourniture de carburants et de services associés par carte accréditive pour le parc de
véhicules de la Communauté de communes Beaucaire Terre d’ Argence
1 O. Convention de mise à disposition de moyens administratifs pour la SPL Terre d’ Argence
11. Convention économie énergie dans le cadre du contrat local -Fourques
12. Régularisation adhésion Relais Loisirs Handicap 30 de l’année 2022
13. Acquisition de trois balayeuses RA VO CR560 auprès de l’UGAP pour le service propreté urbaine.
14. Attribution du marché n° 2023-03-11 : Acquisition de 3 camions neufs pour la propreté urbaine de la CCBTA
15. Autorisation de signature du marché 2022-12-20 « Mission de suivi animation de !’OP AH-RU sur les communes de Beaucaire, Bellegarde et Jonquières-Saint-Vincent »