Juan Martinez, Président de la CCBTA, et les élus du conseil communautaire se réuniront lundi 3 juillet 2023 à 19h au siège de la CCBTA pour le conseil communautaire.

Ordre du jour :

1. DM I budget Environnement
2. DM I budget principal
3. Exonération TEOM 2024
4. Créances éteintes 2023 (PJ)
5. Rapport d’activité gestion des déchets 2022 (PJ)
6. Avenant 2ème Génération 2022-2028 Bourg Centre Occitanie Beaucaire (PJ)
7. Avenant 2ème Génération 2022-2028 Bourg Centre Occitanie Bellegarde (PJ)
8. Avenant 2ème Génération 2022-2028 Bourg Centre Occitanie Jonquières-Saint-Vincent (PJ)
9. Rapport annuel du Conseil d ‘Administration et rapport sur le gouvernement d’entreprise de la Société Publique locale Terre d’ Argence -Exercice 2022 (PJ)
10. Modification du règlement du fonctionnement de la commission d’appel d’offres (PJ)
11. Classement de parcelles et de bâtiments dans le domaine public
12. Convention PVD CCBT A