Prochain conseil communautaire de la CCBTA : lundi 25 septembre 2023 à 19h au siège de la CCBTA, 1 avenue de la Croix Blanche, 330300 Beaucaire

Pour rappel, ces rendez-vous sont ouverts au public souhaitant y assister.

Ordre du jour :

1. Rapport annuel DSP St Roman
2. Délibération relative au service commun archives et au renouvellement de la mise à disposition du service auprès des communes membres
3. Créations et suppressions de postes
4. Avenant I convention OPAH-RU 2023-2028 « élargissement à Fourques et Vallabrègues»
5. DSC 2023 définitive
6. DM I SPIC OT
7. DM I Ports
8. DM 2 Environnement
9. DM 2 Siège
1 O. Partage de la subvention concernant la Maison France Services de Bellegarde entre la commune et la CCBTA
11. A venant 1 – transport des déchets issus du quai de transfert vers exutoires
12. Délibération des EPCI en charge de la collecte des déchets pour« mandater le Sitom Sud Gard à signer la convention avec les éco-organismes agréés de la filière REP PMCB »
13. Projet Social de Territoire /PST
14. Rapport d’activité 2022
15. Tarifs des animations Escape Room
16. Mise en place de la nomenclature M57 Au I cr janvier 2024 – budgets: principal, environnement, ZAE (Domitia, Mérarde, Broussan, Vallabrègues)