Le prochain bureau communautaire de la CCBTA se déroulera autour de Juan Martinez lundi 29 janvier 2024 à 19h au siège de la CCBTA (1 avenue de la Croix Blanche, 30300 Beaucaire).

Ces rendez-vous sont ouverts aux personnes souhaitant y assister.

Ordre du jour bureau délibératif :
1. Convention avec la société Enedis pour l’établissement d’une servitude sur une parcelle du domaine privé de la Communauté de communes – ZA Mérarde.
2. Avenant 1 à la convention de financement des études et des travaux pour l’aménagement de la véloroute Via Rhôna entre Beaucaire et Fourques avec le Conseil Départemental.
3. Coopération pour l’élaboration de l’opération de revitalisation du territoire. Attribution d’une subvention de fonctionnement 2024
4. Avis sur le rapport de l’IGEDD et du CGAAER, intitulé « l’adaptation de la Camargue au changement climatique améliorer la gouvernance pour prendre en charge les dérèglements » publié en mai 2023 et rendu communicable en novembre 2023
5. Instauration d’une gratification des stagiaires de l’enseignement supérieur
6. Avenant n° 1 au marché n° 2021-12-13 – Maitrise d’œuvre pour la réhabilitation du stade de football de bellegarde
7. Avenant 2 au marché n° 2021-12-13 – Maitrise d’œuvre pour la réhabilitation du stade de football de bellegarde suite à la liquidation de l’entreprise gros œuvre et travaux complémentaires charpentes.
8. Abandon partiel créance port Vallabrègues M. Bernard SANZ
9. Réduction partielle provisoire redevance bail Maison Médicale Bellegarde – Local médical n° 11 (R+1)
10. Modification tableau des effectifs : Créations de postes
11. Approbation d’un avenant modifiant le taux de cotisation du contrat d’assurance risques statutaires Lot 4 n°2021-07-010 (PJ)
12. Aide à l’immobilier d’entreprise pour la SCI Saint-Roman – Sarl Galuy Ciampi
13. Modification règlement SPANC
14. Approbation du CDD et désignation du Directeur de l’Office de Tourisme Beaucaire Terre d’Argence (PJ)
15. Versement d’acompte dans le cadre du « Programme de ravalement de façades »
16. Avenant n°2 au contrat local d’aménagement – Commune de Jonquières-Saint-Vincent
17. Lancement de la concertation préalable à la création d’un port fluvial et modalités afférentes