Prochaine réunion du Conseil Communautaire lundi 16 septembre 2024 à 19h à Beaucaire

1. Installation d’un nouveau délégué communautaire Monsieur André GOURJON pour donner suite à la démission de Jean-Pierre PERIGNON
2. Installation d’un nouveau délégué communautaire Monsieur Nelson CHAUDON pour donner suite à la démission de Roger ROLLAND
3. Election d’un Vice-Président pour donner suite à la démission de Julien SANCHEZ
4. Election d’un membre siégeant au Bureau communautaire pour donner suite à la démission de Jean-Pierre PERIGNON
5. Tarification régie de recettes musée Auguste Jacquet – extension vente produits
6. Vote des tarifs 2025 des produits et prestations proposés par l’Office de Tourisme Beaucaire Terre d’ Argence
7. DSC 2024
8. DM 1 Environnement
9. DM 2 Siège
10. Partage de la subvention concernant la Maison France Services de Bellegarde entre la commune et la CCBTA
11. Accord garantie d’emprunt à l’Office Public de l’Habitat« Habitat du Gard»
12. Via Rhôna – Contrat de partenariat entre la CCBTA et la CNR pour le tronçon Bellegarde Saint Gilles
13. Aide à l’immobilier d’entreprise pour la SCI MALUTO (SARL Quincaillerie Estève)
14. A venant 11° 2 au marché de maîtrise d ‘œuvre 11° 2022-06-11 concernant la réfection des charpentes et toitures des bâtiments de l’îlot AILLAUD à Beaucaire
15. Aide à l’immobilier d’entreprise pour la SAS ECOBITATS MANUFACTURING
16. Bilan de l’année 2023 du programme local de l’habitat (PLH) de la communauté de communes Beaucaire Terre d ‘Argence
I 7. Paiement défraiement intervenants cycle de conférences« Des origines de l’art aux mythes des origines
18. Choix du mode de gestion du service public de l’ Abbaye de Saint-Roman à compter du 01 janvier 2025
19. Création de postes
20. Création d’un emploi permanent à temps complet de chargé de missions vélo
21. Soutien au projet d’aménagement du site archéologique au Mas gallo-romain des Tourelles à Beaucaire
22. Tarification des Ports pour l’année 2025