12
Mar 2025
- BY Patrick GANTZ
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Le prochain bureau communautaire de la CCBTA se tiendra lundi 17 mars à 19h au siège de la Communauté de communes Beaucaire Terre d’Argence (CCBTA) à Beaucaire, présidé par Juan Martinez.
Ordre du jour :
1. Complément de la délibération N°24-133 – Cession de la parcelle BS317, ZI Domitia à Beaucaire, au profit de la SCI Saint-Roman
2. Convention pour le Centre de Soins Non Programmés à Bellegarde
3. Attribution de subvention 2025 : Convention de partenariat avec le club d’entreprises Terre d’Argence Active
4. Dossier expropriation et environnement : ZAE Broussan à Bellegarde (
5. Marché n° 2024-06-22 – Avenant n°1 au lot n°2 pour la réalisation de voirie supplémentaire non prévue au marché initial