Le prochain conseil communautaire de la CCBTA se tiendra ce lundi 30 juin à 19h au siège de la Communauté de communes Beaucaire Terre d’Argence à Beaucaire, présidé par Juan Martinez

Ordre du jour :

1) Mise en place d’un dépôt de garantie pour la location des ateliers relais de la Communauté de communes Beaucaire Terre d’Argence
2) Partenariat financier pour l’investissement au plan de corps de rue simplifié (PCRS) du Gard et son jumeau numérique
3) Permis de louer – Actualisation du dispositif – Renforcement des visites, pouvoirs de sanction, durée de délégation
4) Attribution d’un soutien financier pour la création d’une filière agricole/agroalimentaire entre céréaliers, meuniers et boulangers Gardois – Association « La Belle Gardoise »
5) Modification du règlement d’aide à l’immobilier d’entreprises
6) Délégation de pouvoir du Conseil au Président pour les marchés publics concernant des opérations spécifiques
7) Approbation du Compte Rendu Annuel aux Collectivités locales (Exercice 2024) relatif à l’opération ZI de Broussan à Bellegarde
8) Rapport annuel du Conseil d’Administration et rapport sur le gouvernement d’entreprise de la Société Publique locale Terre d’Argence – Exercice 2024
9) Avenant n°1 à la convention de mutualisation service commun « Ressources Humaines » avec la commune de Jonquières-Saint-Vincent
10) Ressources Humaines – Mise à jour du Tableau des Effectifs après création et suppression de postes
11) Subvention à la mairie de Vallabrègues – chantier d’insertion PASSE MURAILLE 2025
12) Délégation de Service Public – Abbaye de Saint-Roman – examen rapport annuel d’exploitation – Année 2024
13) Avenant n°3 à la convention OPAH-RU 2023-2028 – Ajout de trois copropriétés
14) Attribution d’une subvention : projet Voi(e)s – Association Da Storm
15) Avenant n°1 au marché de maîtrise d’oeuvre n° 2024-04-13 pour la requalification de l’entrée de ville à Bellegarde
16) Attribution du marché de travaux n°2025-05-14 Aménagement de la Zone Artisanale « des Carrières » à Jonquières-Saint-Vincent
17) Approbation du marché de maitrise d’oeuvre – Ilot Aillaud
18) Modification de l’attribution de compensation de Jonquières-Saint-Vincent – Mutualisation RH paie
19) Budget Environnement – Exonération TEOM 2026
20) DM n° 1 – Budget Office de Tourisme
21) DM n° 1 – Budget des PORTS
22) Constitution d’une provision 2025 – Contentieux Bateau « La Lambarde » –
23) Constitution d’une provision 2025 – Contentieux ORANGE – Budget Très Haut Débit
24) DM n° 1 – Budget ZAE Domitia
25) DM n°1 – Budget ZAE La Broue 3/Les Carrières
26) DM n° 1 – Budget Environnement
27) DM n° 1 – Budget Principal
28) Attribution d’une subvention à la commune de Beaucaire pour la démolition de l’ilot des pêcheurs à Beaucaire