Le rapport, conclusions et avis du commissaire enquêteur de l’enquête publique sur le projet d’Aménagement d’un port de plaisance fluviale sur le petit Rhône, à la cessibilité des biens nécessaires à la réalisation du projet et à l’autorisation environnementale, sur la commune de Fourques, sont à la disposition du public, à l’accueil de la CCBTA.

TITRE I – RAPPORT DU COMMISSAIRE-ENQUÊTEUR

TITRE II – CONCLUSIONS ET AVIS DU COMMISSAIRE-ENQUÊTEUR

ANNEXES AU RAPPORT D’ENQUÊTE