20 Oct 2020

Prochain bureau communautaire de la CCBTA : le 26 octobre à 19 h

Le prochain Bureau Communautaire se tiendra lundi 26 octobree à 19 h au siège de la CCBTA , 1 avenue de la Croix Blanche à #Beaucaire.
Pour rappel, ces rendez-vous sont ouverts au public désirant y assister dans le respect des gestes barrières.
1) Demande de subvention Via Rhona Beaucaire Bellegarde
2) Demande de subvention Via Rhona Beaucaire Bellegarde
3) Désignation des représentants de la CCBTA à la Commission de Suivi de Site (CSS) de la Cimenterie, carrière CALCIA et installations de traitement GSM sur Beaucaire
4) Dissolution du SICEB et modalités
5) Via Rhona Beaucaire Fourques
6) Indemnité de Départ Volontaire et rupture conventionnelle
7) Délibération portant modification du RIFSEEP des éducateurs de jeunes enfants
8) Délibération portant modification du RIFSEEP des ingénieurs territoriaux
9) Suppression de postes mise à jour du tableau des effectifs
10) Délibération fixant les ratios d’avancement de grade mise à jour de la délibération B-18-011 du 5 Mars 2018
11) Subventions aux communes 2020