- BY Patrick GANTZ
- POSTED IN A la une, Actus
- WITH 0 COMMENTS
- PERMALINK
- STANDARD POST TYPE

Le prochain bureau communautaire de la CCBTA se tiendra ce lundi 19 mai à 19h au siège de la Communauté de communes Beaucaire Terre d’Argence à Beaucaire, présidé par Juan Martinez.
Ordre du jour :
1. Marché n°2022-09-18 – Avenant n°1 au lot n°2 pour le transport des déchets issus du balayage urbain vers un second site de traitement à Nîmes
2. Avenant n°1 à la convention d’aménagement de la veloroute Via Rhôna et Méditerranée à vélo Convention de financement des études et travaux entre le port de Bellegarde au Pont de l’Espeyran à Saint-Gilles
3. Avenant n°1 à la Convention Via-Rhôna CCBTA/Conseil Départemental du Gard
4. ZI Domitia – Acquisition à titre gracieux de terrains d’assiette d’équipements techniques propriété du SMECB
5. Aménagement de la Zone Artisanale des Carrières – Dépôt d’un dossier au titre de la loi sur l’eau
6. Atelier relais de Bellegarde – Déclassement
7. Cession de l’atelier relais de bellegarde à la société SV ENERGY
8. Attribution marché n°2025-03-08 du réseau d’éclairage public de la collectivité
9. Attribution du marché de travaux n°2025-04-11 de réhabilitation énergétique des écoles élémentaire et maternelle de Fourques
10. Délibération relative au Contrat local d’Aménagement Phase 2 – Avenant n° 3
11. Délibération relative aux modalités d’exercice du temps partiel au sein de la CCBTA
12. Convention CCBTA VNF CPIER convention de cofinancement – restauration développement du canal du Rhône à Sète