CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Le prochain conseil communautaire de la CCBTA se tiendra lundi 22 septembre 2025 à 19h au siège de la collectivité à Beaucaire (1 avenue de la Croix Blanche)

Ordre du jour :
1) Plan Climat Air Energie Territorial – Préparation du second PCAET
2) Fixation pourcentage de remise Escape Game 2025-2027 pour entreprise (CSE)
3) Fabrication chapeaux de paille et prix de vente
4) Fabrication Eco-Cup et prix de vente
5) Fixation montant des partenariats avec l’office du tourisme
6) Fixation des tarifs – nouvelles prestations commerciales
7) ZA de Vallabrègues : cession Lot n° 7 au profit du budget du siège
8) Fixation des prix de vente des terrains de la ZAE Les Carrières à Jonquières-Saint-Vincent
9) Approbation de la mise à jour des statuts du Syndicat Mixte Sud Rhône Environnement et modification du siège de celui-ci
10) Avenant n°1 à la convention constitutive de l’Entente entre les EPCI du département du Gard pour optimiser la gestion et l’élimination des déchets ménagers et assimilés sur le département
11) Création et participation au groupement de commandes de l’Entente
12) DM n°2 – Budget des ports
13) DM n°2 – Budget ZAE LA BROUE 3 – LES CARRIERES
14) DM n°2 – Budget principal
15) DM n°2 – Budget environnement
16) Niveau de redevance du local R+1 Gauche Presbytère de Vallabrègues
17) Vote DSC définitive 2025
18) Ateliers relais – Fixation de la redevance et validation du modèle de convention
19) Création d’un port fluvial à Fourques – Enquête publique préalable à la déclaration d’utilité publique et autorisation environnementale
20) Avenant n°4 à la Convention OPAH-RU 2023-2028 – Prestations d’accompagnement
21) Marché 2022-12-20 : Mission de suivi animation de l’OPAH-RU – Avenant n°2
22) Ressources Humaines – Vacance d’emploi – Ouverture du poste de chargé de contrôle en assainissement non collectif -à d’autres grades – Mise à jour du Tableau des Effectifs
23) Partage de la subvention FNADT concernant l’Espace France Services de Bellegarde entre la CCBTA et la commune de Bellegarde
24) Avenant 1 Prix nouveaux – tronçon Bellegarde-Saint Gilles Viarhôna
25) Délégation de pouvoir du Conseil au Président de la Communauté de Communes Beaucaire Terre d’Argence – modification pour actualisation de la délégation de pouvoir au Président concernant les régies comptables