Le prochain bureau communautaire de la CCBTA se tiendra lundi 5 septembre 2022 à 19 h au siège de la CCBTA à Beaucaire.
Ces rendez-vous sont ouverts au public souhaitant y assister.

Ordre du jour bureau délibératif :
1. Rapport du Conseil d’Administration (financier et vie de la société) et rapport sur le gouvernement
d’entreprise de la Société Publique locale Terre d’Argence – Exercice 2021 (2 PJ)
2. Convention d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour réhabilitation du presbytère à Vallabrègues avec la SPL
Terre d’Argence
3. Convention d’assistance à maîtrise d’ouvrage, réhabilitation immeuble Aillaud à Beaucaire avec la SPL
Terre d’Argence
4. Avenant 5 à la convention de mandat pour la réalisation du port de Fourques
5. Demande de Subvention Etat : Cheffe de projet Petites Villes de Demain – 2e année
6. Abbaye de St-Roman – Programme collectif de recherches (PCR) – Colloque – Frais de défraiement
intervenants experts et membres comité de valorisation
7. Délibération portant Création et suppression de postes
8. Délibération – annulation augmentation des loyers 2022 de la maison médicale de Bellegarde
9. Maisons Médicales – Définition des indices de référence des loyers pour l’actualisation des loyers initiaux
des nouveaux occupants
10. Dépôt de la candidature de la CCBTA à l’Appel à Manifestation d’intérêt pour une Approche Territoriale
Intégrée – programme FEDER -FSE + 2021-2027 en collaboration avec le PETR et l’Agglomération de
Nîmes métropole.