21
Nov 2022
- BY Patrick GANTZ
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CONSEIL COMMUNAUTAIRELe prochain conseil communautaire de la CCBTA se déroulera lundi 28 novembre 2022 à 19 h au siège de la CCBTA (1 avenue de la Croix Blanche, 30300 Beaucaire)
Ces rendez-vous sont ouverts au publics souhaitant y assister.
Ordre du jour délibératif :1. Modification statuts du SCOT sud Gard
2. Adhésion de la CCBTA au GIP Ma Santé Ma Région
3. Adhésion à Clean Tech Valley – actions de coopération interentreprises pour innovation et transition écologique
4. Aménagement de la Véloroute Via Rhôna entre Beaucaire et Fourques : contrat de partenariat avec le CNR
5. Convention financement CCBTA/CNR « train »
6. Modification fonds de concours Pôle Echange Multimodal de Beaucaire
7. DM1 ZI Broussan
8. DM 1 ZI Domitia
9. DM 2 Très Haut Débit
10. DM 1 OT
11. DM 3 Ports
12. DM3 SIEGE
13. Tarification ports 2023 particuliers et professionnels
14. Tarification électricité ports plaisance 2023
15. Fixation des tarifs 2023 OT
16. Intégration d’une nouvelle copropriété à la convention d’OPAH-RU
17. Création de poste
18. Attribution du marché du transport des déchets issus des déchetteries et du balayage urbain
19. Avenant 1 au marché de la ViaRhôna Beaucaire – Fourques